Éditeur du site
Le présent site est édité par la société SAS H TEL DES REMPARTS,
Société par Actions Simplifiée au capital de 7 622,45 €,
immatriculée au RCS de Nîmes sous le n° 300 317 773,
dont le siège social est situé 6 place Anatole France, 30220 Aigues-Mortes (France).
Président et Directeur Général : Monsieur Stéphane Rives
Numéro de TVA intracommunautaire : FR65 300 317 773
Hébergement
Le site est hébergé par :
IONOS
7 place de la Gare
57200 Sarreguemines
France
Site web : https://www.ionos.fr
Développement et conception
Le site a été conçu et développé par :
MISE EN LIGNE
7 rue Charles Fourier – 11000 Carcassonne
Site web : https://miseenligne.com/
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, structure du site, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’éditeur.
Données personnelles
La collecte et le traitement des données personnelles des utilisateurs du site sont réalisés dans le respect de la réglementation en vigueur, notamment du Règlement (UE) 2016/679 relatif à la protection des données personnelles (RGPD).
Les modalités de collecte, d’utilisation et de protection des données personnelles sont détaillées dans la politique de confidentialité, accessible à l’adresse suivante :
https://www.spaeclae.com/politique-de-confidentialite/
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente applicables aux prestations et produits proposés sur le site sont consultables à l’adresse suivante :
https://www.spaeclae.com/cgv/
Responsabilité
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions, des inexactitudes ou des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français.
En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.